J.O. 24 du 29 janvier 2005
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Arrêté du 20 janvier 2005 portant agrément d'associations sportives
NOR : MJSK0570009A
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation des activités physiques et sportives, notamment son article 16 ;
Vu la loi no 2003-708 du 1er août 2003 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment son article 10 ;
Vu le décret no 2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l'application de l'article 16 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à l'agrément des fédérations sportives, aux dispositions obligatoires des statuts des fédérations agréées et à leur règlement disciplinaire type,
Arrête :
Article 1
L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :
Fédération française d'athlétisme (33, avenue Pierre-de-Coubertin, 75640 Paris Cedex 13).
Fédération française de badminton (9-11, avenue Michelet, 93583 Saint-Ouen Cedex).
Fédération française de baseball et de softball (41, rue de Fécamp, 75012 Paris).
Fédération française de jeu de balle au tambourin (résidence Eurêka, 364, rue Louis-Lépine, 34000 Montpellier).
Fédération française de ballon au poing (22, rue Victor-Hugo, 80000 Amiens).
Fédération française de boxe (14, rue Scandicci, 93508 Pantin Cedex).
Fédération française des clubs omnisports (domaine de Rocquevielle, 33700 Mérignac).
Fédération française d'escrime (14, rue de Moncey, 75009 Paris).
Fédération française d'haltérophilie, musculation, force athlétique, culturisme (4, rue du Chemin-Vert, 94500 Champigny-sur-Marne).
Fédération française de pêche sportive au coup (3, impasse Lorailler, 27600 Gaillon).
Fédération française de pétanque et jeu provençal (13, rue Trigance, 13002 Marseille).
Fédération française du sport automobile (17-21, avenue du Général-Mangin, 75781 Paris Cedex 16).
Fédération française des sports de traîneau, de ski pulka et de cross canins (459, rue des Moraines-Veraz, 01170 Chevry).
Fédération française de squash (2, rue de Paris, 94100 Saint-Maur).
Fédération française de taekwondo et disciplines associées (25, rue Saint-Antoine, 69003 Lyon).
Fédération française de tennis de table (3, rue Dieudonné-Costes, BP 40348, 75625 Paris Cedex 13).
Union nationale des clubs universitaires (180, avenue Gaston-Berger, 59000 Lille).Article 2
Les arrêtés antérieurs portant agrément des fédérations mentionnées à l'article 1er sont abrogés.Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 janvier 2005.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent